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Base de données

Notre base de données interrogeable comprend tous les enregistrements qui s’affichent dans les registres des diffuseurs et des utilisateurs fournis par Ré:Sonne. Si vous trouvez une titre à laquelle vous avez participé ou qui vous appartient et que vous n’êtes pas déjà inscrit avec une des organisations membres de Ré:Sonne ou avec Ré:Sonne, communiquez avec nous pour vérifier si des redevances vous attendent.

Ce ne sont pas tous les enregistrements sonores qui sont admissibles aux redevances. Trouvez quelles conditions s’appliquent.